Mentions légales

INFORMATION CONCERNANT LE RESPECT DE L’ARTICLE 10 DE LA LSSICE

  • Titulaire : TRASMAN PENEDÈS S.L.
  • NIF: B60215217
  • Adresse :Zone industrielle El Clot de Moja,
    Rue Merlot 15-23, Vilafranca del Penedès (Barcelone)
  • Telephone : +34 938 902 326

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Les données personnelles qui sont recueillies sur la page web sont exclusivement utilisées à des fins de prestation des services sollicités ainsi que de facturation de ces services. Vos données seront stockées dans des fichiers qui sont la propriété deTRASMAN PENEDÈS S.L. à des fins de facturation et seront archivées pendant la période de temps légalement nécessaire. Vous pouvez exercer les droits d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition sur simple demande écrite adressée à: TRASMAN PENEDÈS S.L.Zone industrielle El Clot de Moja,Rue Merlot 15-23, Vilafranca del Penedès (Barcelone).

PROPRIETE INTELLECTUELLE ET RESPONSABILITE SUR LES CONTENUS

Toute utilisation de tous les contenus de la page web, en particulier sur les textes, le design et le code source, est interdite sans l’autorisation expresse de ses titulaires. Toute utilisation non autorisée sera dûment poursuivie par les propriétaires légitimes.
Le titulaire de la page web décline toute responsabilité quant aux contenus auxquels les liens de cette page donnent accès, conformément à l’article 17 de la LSSICE.